logo
LES MEMBRES
greenpeace
wwf
lpo
oxfam} alofa tulavu
4d
gret
helio
hespul
cler
amis de la terre
agir pour l'environnement
fnaut
fub
solar generation
reseau sortir du nucleaire
cniid
wecf
associations locales

MAILING LISTE

La liste climat du RAC-F vous permet de recevoir et d’envoyer des informations sur les changements climatiques.
S'abonner Se désabonner
attention ça chauffe
can
illustration
Accueil > Se tenir informé > Nos publications > Le programme européen sur le changement climatique : bilan & perspectives
Le programme européen sur le changement climatique : bilan & perspectives
date 17 septembre 2008
texte+ texte- google twitter facebook

Le programme européen sur le changement climatique : bilan & perspectives

RAC-F, septembre 2008

Programme européen sur le changement climatiqueDepuis 2002, l’Europe a lancé un programme européen sur le changement climatique. L’étude
examine la réglementation ainsi adoptée dans divers secteurs d’activités économiques
(transports, énergie, habitat etc.).

Elle dresse ensuite un bilan de l’efficacité de ce programme (où en est aujourd’hui l’Europe
dans la réduction de ses émissions de gaz à effet de serre ? Du développement des énergies
renouvelables et de l’efficacité énergétique ? Quels sont les secteurs les plus émetteurs ?
Quelles sont les principales faiblesses des réglementations adoptées ? etc.).

Enfin, l’étude analyse les perspectives d’évolution de la réglementation européenne dans
le domaine du climat et de l’énergie, avec un nouveau programme lancé en 2004 et des
réglementations proposées dans divers secteurs (énergie, aviation,voitures, captage et stockage
du carbone...).

Cette étude comprend par ailleurs un guide du droit communautaire permettant aux lecteurs
de s’approprier le processus décisionnel européen, les principales différences entre les textes
adoptés (directive, règlement, décision, livre vert etc.) ainsi qu’un certain nombre de termes
couramment utilisés en droit communautaire.

Etude en couleur, 76 pages
Prix : 6 euros (frais de port compris)
Pour toutes commande, envoyez un mail à infos[a]rac-f.org

Etude disponible au format pdf sur :

PDF - 7 Mo




SOMMAIRE



Introduction

1. Fondement du programme européen de lutte contre le changement climatique : la ratification du Protocole de Kyoto par l’UE
2. La mise en place du Programme Européen sur le Changement Climatique

Première partie
Le PEC 1 : un programme de la Communauté européenne pour réaliser son objectif de Kyoto

1. Le secteur de l’énergie : la promotion de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables
2. Le secteur des transports
3. Le secteur de l’industrie : la mise en place d’un marché européen de quotas d’émission de CO2
4. La réglementation de certains gaz fluorés

Deuxième partie
Le bilan contrasté du pecc 1

1. La dificile atteinte par l’UE de son objectif de Kyoto
2. La cause principale de l’échec du PEC 1 : les compétences limitées de l’UE pour l’application du Protocole de Kyoto

Troisième partie
Le lancement d’un nouveau programme : le PEC 2

1. La mise en place d’une politique intégrée sur le changement climatique et l’énergie à l’horizon 2020 :
le paquet énergie-climat
2. L’intégration du secteur aérien au marché de quotas de CO2
3. La nouvelle stratégie communautaire de réduction des émissions de CO2 des voitures et véhicules commerciaux légers
4. L’adaptation en Europe

Conclusion