logo
LES MEMBRES
greenpeace
wwf
lpo
oxfam} alofa tulavu
4d
gret
helio
hespul
cler
amis de la terre
agir pour l'environnement
fnaut
fub
solar generation
reseau sortir du nucleaire
cniid
wecf
associations locales

MAILING LISTE

La liste climat du RAC-F vous permet de recevoir et d’envoyer des informations sur les changements climatiques.
S'abonner Se désabonner
attention ça chauffe
can
illustration
Etude sur l’aviation et le marché d’émission
date 8 septembre 2005
texte+ texte- google twitter facebook

Aviation et changements climatiques
Etude sur l’aviation et le marché d’émission

La Commission Européenne a demandé une étude sur la possibilité d’inclure l’aviation dans le scéma européen de marché d’émissions.
Elle a donc demandé au consultant de préparer le sommaire du rapport qui sera soumis à la Commission afin de permettre aux dépositaires de commenter l’ébauche de l’étude.

Les rapports et les avis exprimés dans ce document sont ceux de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement ceux de la Commission.

Consultez la page de la Commission Européenne (en anglais)


Bruxelles, le 29 juillet 2005.

Changement climatique : Une consultation publique fait apparaître un large
soutien à des mesures visant à réduire les effets des transports aériens sur
le climat.

Une consultation publique réalisée sur l’internet par la Commission a fait
apparaître que le secteur des transports aériens, les ONG et les personnes
privées soutiennent largement le principe qu’il faut réduire l’importance
croissante des transports aériens parmi les facteurs qui contribuent au
changement climatique. Les résultats de cette consultation, qui s’est
étendue sur deux mois, sont publiés aujourd’hui. La Commission publie
également une nouvelle étude qui montre qu’il serait possible d’inclure les
compagnies aériennes dans le système d’échange de quotas d’émission de gaz à
effet de serre mis en œuvre dans l’Union européenne. C’est une des options
que la Commission pourrait retenir dans la stratégie qu’elle met au point
pour réduire le poids de l’aviation dans les facteurs qui contribuent au
changement climatique. Cette stratégie devrait être dévoilée après les
vacances d’été.

M. Stavros Dimas, qui est chargé de l’environnement au sein de la
Commission, a déclaré : « Le message des nombreuses personnes et
organisations qui se sont exprimées est très clair : il est temps que le
secteur des transports aériens contribue à la lutte contre le changement
climatique. Elles comprennent et acceptent d’ailleurs que cela doit se faire
même si cela doit conduire à une légère augmentation du prix des billets. »

- Quel est le problème ?

Le trafic aérien contribue au changement climatique de plusieurs façons,
notamment par des émissions de C02 - gaz à effet de serre - qui est le
facteur le mieux compris et le mieux quantifié. La part de l’aviation dans l
’ensemble des émissions de gaz à effet de serre produites dans l’Union
européenne augmente rapidement. De 1990 à 2003, les émission de gaz à effet
de serre dans l’UE qui résultaient des transports aériens internationaux ont
augmenté de 73%, soit 4,3% par an. La mise au point et l’introduction de
nouvelles techniques permettra sans doute d’améliorer sensiblement les
choses dans les prochaines décennies, mais il faudra que cela se fasse
beaucoup plus vite qu’aujourd’hui si on veut pouvoir ainsi compenser
l’augmentation attendue du trafic aérien. Avec un doublement probable de la
flotte mondiale des avions de transport de passagers d’ici 2020, l’
augmentation des émissions du secteur des transports aériens pourrait se
poursuivre si aucune autre action n’est entreprise.

- Consultation publique

Près de 5 600 personnes et 200 organisations ont répondu à la consultation
réalisée sur l’internet au cours du printemps dernier. La grande majorité
des personnes qui ont répondu (82%) s’est déclarée entièrement d’accord avec
l’idée d’associer également le secteur des transports aériens aux efforts
pour atténuer les changements climatiques. Neuf sur dix approuvent
pratiquement entièrement l’idée de renforcer les mesures économiques devant
inciter les transporteurs aériens à réduire les incidences de leurs
activités sur le climat. Sur l’ensemble des personnes qui ont répondu, 13%
seulement ne pensent pas qu’on serait prêt à accepter une augmentation des
tarifs aériens si cela était nécessaire pour réduire l’impact des transports
aériens. Les organisations qui ont répondu (aéroports, compagnies aériennes
et ONG) estiment, elles aussi, qu’il faut faire quelque chose : 99,5% des
réponses approuvent pour ainsi dire totalement l’idée que le secteur des
transports aériens doit être associé aux efforts pour atténuer les
changements climatiques, même si les avis diffèrent sur la façon de le
faire.

- Étude sur les échanges de quotas d’émission

La Commission examine actuellement les options qui se présentent, notamment
celles qui consisteraient à renforcer les mesures économiques incitant les
compagnies aériennes à réduire les émissions. Pour compléter des travaux
antérieurs sur la taxation du carburant et les redevances liées aux
émissions, la Commission a fait réaliser une étude sur la possibilité de
faire entrer le secteur de l’aviation dans le système d’échange de quotas
d’émission de gaz à effet de serre appliqué dans l’Union européenne.
Cette étude, dont le rapport final est publié aujourd’hui même, montre que
ce serait réalisable. Elle examine plusieurs moyens de le faire et donne des
indications sur les effets possibles. Elle fait apparaître que les vols au
départ de l’Union européenne vers des pays tiers sont à l’origine de 60% de
l’ensemble des émissions produites par les avions qui décollent des
aéroports de l’Union. L’étude conclut qu’il serait juridiquement possible
pour l’UE d’inclure ces émissions dans le système d’échange de quotas à
condition que tous les exploitants d’aéronefs soient traités de la même
manière, indépendamment de leur nationalité.

Les deux rapports se trouvent sur le site :
<http://europa.eu.int/comm/environme...>